La circulation des engins motorisés dans les espaces naturels

L’association Mountain Wilderness et la FRAPNA (Fédération Rhône-Alpes de Protection de la Nature) viennent de publier un guide sur la loi régissant la circulation des engins motorisés dans les espaces naturels. Le passage de véhicules dans la nature exerçant une pression importante sur les milieux, une loi a été promulguée en 1991 pour réglementer la circulation des véhicules à moteur dans les espaces naturels. Il s’agit d’arriver à concilier la protection de ces espaces, la liberté de circulation et les activités présentes (promeneurs, agriculteurs, chasseurs, sportifs,…).

Le passage d’engins motorisés a des conséquences sérieuses sur les milieux traversés :
- érosion des sols, en particulier dans les zones fragiles (dunes, terrains pentus, zones arides,…)
- pollution de l’air : gaz d’échappement, poussière,…
- nuisances sonores : gêne pour la faune mais aussi pour les autres utilisateurs du milieu
- atteintes écologiques : dégradation des sols et de la végétation.

La loi de 1991 a interdit toute pratique de tout-terrain motorisé en dehors des voies et chemins. Le guide juridique rédigé par Mountain Wilderness et la FRAPNA a pour objectif d’expliciter les tenants et aboutissants de cette loi afin d’aider les collectivités et organisateurs de loisirs à prendre les bonnes décisions et à mieux gérer les espaces naturels sous leur responsabilité.

Le guide « La circulation des engins motorisés dans les espaces naturels – Un point législatif et réglementaire à l’usage des élus, des administrations et de tous ceux que cela intéresse » est composé de 4 parties :
1. Le cadre légal
2. L’application de la loi
3. Des outils pour encadrer et maîtriser
4. La publicité illicite

Il peut être téléchargé sur le site de Mountain Wilderness :

http://www.mountainwilderness.fr/images/documents/guidelm2009imp.pdf